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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS
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GENEREUSE PAR NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENEREUSE PAR NATURE
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3048666
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030

Présentation de la marque GENEREUSE PAR NATURE

Déposée le 28 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENEREUSE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) 23 chemin du Genevray, 74200 THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque GENEREUSE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENEREUSE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel , THONONAISE


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par Actions simplifiée - 23 chemin du Genevray, 74200 THONON LES BAINS - France - SIREN 796480267


GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448018 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755482 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.